MENTIONS LÉGALES
Édition du site Internet
Le site urbanisme-mobilite.com (ci-après « le Site »), accessible à l’adresse https://urbanisme-mobilite.com est édité par les sociétés Urbaplan et Transitec (ci-après « les Éditeurs »)
Rédaction du site internet
Directeur de la publication : Julien Allaire
Hébergeur du site Internet
Le site est hébergé par Infomaniak, société anonyme au capital de 102 000 CHF, dont le siège social est situé Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Suisse, joignable par le moyen suivant : https://www.infomaniak.com/fr/aide
Respect de la propriété intellectuelle
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière des Éditeurs ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toutes reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour les Éditeurs de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.
La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable des Éditeurs ou du titulaire des droits de ce contenu.
Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par les Éditeurs. Les Éditeurs ne pourront être tenu responsables directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.